AccueilUn particulier relaxé à Rodez
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Un particulier relaxé à Rodez
Chti31 Dim 17 Oct - 11:07
Un particulier avait été mis en examen dans l'aveyron pour avoir téléchargé des milliers de films ou musiques.
Il vient d'êtrerelaxé car l'enquête a montrée qu'il téléchargeait pour son usage personnel.
Il y a donc jurisprudence.
A suivre
Il vient d'êtrerelaxé car l'enquête a montrée qu'il téléchargeait pour son usage personnel.
Il y a donc jurisprudence.
A suivre
Chti31- Ceinture Noire
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Caro- Ceinture Orange/Vert
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